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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DES TUILIERES – ARNAUD
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Terrine Légère de Campagne aux Légumes du Jardin
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terrine Légère de Campagne aux Légumes du Jardin
SAS CONSERVERIE DES TUILIERES – S.A.S. ARNAUD société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3518141
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
Terrine Légère de Campagne aux Légumes du Jardin de CONSERVERIE DES TUILIERES – ARNAUD

Présentation de la marque Terrine Légère de Campagne aux Légumes du Jardin

Déposée le 2 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DES TUILIERES – ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terrine Légère de Campagne aux Légumes du Jardin »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DES TUILIERES – ARNAUD domicilié(e) Les Tuilières,87700 AIXE SUR VIENNE - 87700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 489 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CONSERVERIE DES TUILIERES – S.A.S. ARNAUD domicilié(e) Les Tuilières,87700 AIXE SUR VIENNE - 87700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrine Légère de Campagne aux Légumes du Jardin est expirée depuis le 2 août 2017.

CONSERVERIE DES TUILIERES – ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : Les bons pâtés du Père André , Légumes & vous , Terrine Légère de Lapin aux Légumes du Soleil


SAS CONSERVERIE DES TUILIERES – S.A.S. ARNAUD société par actions simplifiée - Les Tuilières,87700 AIXE SUR VIENNE - 87700 - France - SIREN 334489598


SAS CONSERVERIE DES TUILIERES – S.A.S. ARNAUD - Les Tuilières,87700 AIXE SUR VIENNE - 87700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.